Conditions Générales de Ventes

 

Les conditions de ventes mentionnées s’appliquent  .

Vous êtes invités à lire soigneusement les Conditions Générales de Ventes avant de passer commande sur la plateforme https://www.acassia.fr .

 

Applicabilité

Nous portons à votre connaissance les présentes Conditions Générales de Ventes (《CGV》) car vous utiliserez un site internet, un outil numérique, un ou des réseaux sociaux ou un de nos autres services et/ou produits portant mention de la marque The Great Class, lesquels font partis de la plateforme The Great Class. Ces conditions de ventes créent un accord juridiquement contraignant entre le client qui passe commande et Acassia ( Nous désignons sous les Termes 《acassia》, 《Acassia》, ou encore 《》des appellations, des marques, se rapportant uniquement à notre site web et nous appartenant exclusivement; toutes personnes utilisant ces Termes sans notre accord préalable vous expose à des poursuites. De même que les termes 《nous》,《notre》, ou 《nos》 concernent notre site, nos services, sur lesquels vous passer commande en attente de l’obtention des produits commandés disponible sur notre plateforme. The Great Class peut modifier ces conditions sans notifications préalable en publiant des Conditions Générales de Ventes modifiées sur sa plateforme . Les conditions Générales de ventes données sur la plateforme au moment de la passation de votre commande sur cette même plateforme régiront cet achat. Vous êtes prié de regarder attentivement ces conditions et contrôler que les détails de votre commande sont sans erreurs et complets avant de confirmer votre commande. Si vous constatez toutes erreurs ou incomplitudes, nous vous enjoignons à prendre contact avec nous via notre mail :  hot@thegreatclass.fr  .

Éligibilité pour commander sur notre site

Pour pouvoir exécuter une commande,  vous devez être âgé d’au moins 16 ans ou plus si la loi l’y autorise, pour conclure un accord entre notre site https://www.acassia.fr et vous; et non un revendeur.

Site de type B2C

Notre plateforme est exclusivement destinée à l’exploitation commerciale de Acassia, dont le but est de vendre directement ses produits aux consommateurs finaux. Acheter les produits de notre site dans le but de les revendre est strictement interdit. Si nous soupçonnons de votre part que vous achetez nos produits pour les revendre, il sera alors pris des mesures strictes à  votre encontre,  des sanctions pouvant aller d’un simple gel de votre compte  à une suspension définitive de notre plateforme. Acassia se réserve le droit d’appliquer les sanctions quelles jugera pertinentes et appropriées.

Le Processus de la Commande

Pour pouvoir effectuer une commande,  vous devez être en possession d’une adresse email valide. Vous pourriez être contraint de changer , modifier votre  navigateur, pour que celui-ci puisse faire fonctionner les pop-up & cookies correctement, afin de vous offrir une expérience de navigation optimale.  Une fois la commande réalisée, nous vous ferons parvenir par email la confirmation de la prise en charge de votre commande (expédition des produits). À partir de là, un contrat comprenant nos conditions générales de  ventes est alors réputé conclu, en liant par cet acte le client( auteur de la commande) et Acassia (l’entreprise). Nous conseillons fortement de conserver une copie de la confirmation de la commande ainsi que des conditions générales de ventes en vigueur au moment de votre commande pour toutes réclamations. Si nous constatons que nous ne pouvons honorer notre part du contrat en vous fournissant le(s) produit(s) commandé(s), nous vous en tiendrons informé et invaliderons votre commande, en vous le notifiant par email.

Nous nous réservons le droit d’accepter/refuser une commande ou d’annuler le contrat en cours

La prise en charge des commandes sur notre site est soumise à la variable disponibilité des produits. Nous nous réservons de plein droit le fait de ne pas accepter pour une quelconque raison votre commande. Nous nous réservons exclusivement le droit de mettre un terme(annulé) par email, sans que l’on puisse nous rendre responsable de dommage(s) et/ou coût(s) autre que le remboursement de la somme réglée par vous(le client) par rapport au contrat que nous venons d’annuler à cause des situations suivantes qui se sont produites :

☆indisponibilité du produit/ rupture de stockage

☆informations de facturation incorrecte

☆vous faites de la revente de nos produits

☆ impossibilité de trouver l’adresse exacte

☆événement hors de notre contrôle/cas de force majeur.

Paiement

Nous n’accepterons que les modes de paiement proposés sur notre site. Tout règlement effectuer sous un autre mode de paiement que ceux spécifiés sur le site et qui pourrait entraîner une perte de Paiement ou entraînant d’autres pertes pécuniaires, ne pourront dans ce cas nous être imputés, et nous ne pourrons être tenu responsable, des conséquences résultants d’actions contraires aux modes de Paiement proposés sur notre site. Pour les paiements de produits sur notre site à destination de ventes hors UE, vous disposez d’un délai de 90 jours au plus tard, pour effectuer votre règlement (application de la franchise en base ventes hors UE)

Prix

Les prix proposés par notre site n’incluent pas la TVA. Nous sommes régis par le système de la franchise en base de TVA, nous ne collectons donc aucune TVA, Les prix seront donc affichés HT sur le site.Toute commande effectuée dans d’autres pays n’ayant pas l’euro comme monnaie pourront éventuellement subir des modifications des tarifications d’expéditions. Le prix total comprend  le prix d’origine et lorsque la commande visée est concernée par des frais d’expédition, quand c’est le cas les tarifications d’expéditions. Tout commande réglée intégralement vaudra confirmation de validation de cette même commande  et sera donc traitée, à l’inverse, toute commande passée et non réglée dans les 7 jours après la commande se verra donc annulée.

Les prix affichés sur le site sont susceptibles de modifications, et  nous nous réservons le droit de modifier tout prix affichés sur notre site sans consultation ou avis préalable de votre part(du client), les changements n’entraîneront pas une modification des prix des produits commandés confirmés dans une validation de la commande.

Livraisons

Lorsque vous effectuer un/des achats dépassant le seuil de commande minimum applicable défini sur notre site, vous pouvez bénéficiez de la “livraison gratuite” si un minimum de commande est précisé et si et seulement si cela est affiché sur le site, sinon il vous sera proposé les deux autres choix de types de livraisons:  “livraison normale” ou d’une autre option “livraison express”.

Annulations

Toute commande annulée non encore expédiée ne souffrira d’aucun frais ou coûts éventuels si et seulement si la commande n’a pas été expédiée, et dans ce cas vous disposez de 3 jours après la passation de votre commande pour procéder à l’annulation.Si vous voulez annuler votre commande, contrôler l’état de traitement de votre commande en vérifiant le Statut de la commande. Si votre statut de commande affiche ” en cours ” ou ” en attente “, vous pouvez annuler votre commande en nous envoyant un email à notre adresse hot@thegreatclass.fr.

Produits Défectueux et Retours

Lorsque vous constatez  que des produits commandés sont défectueux,  vous avez la possibilité de nous les retournés dans leurs emballages d’origine, afin de procéder aux remboursements des prix d’achat et  hors frais de livraisons car forfaitaire et si le motif de réclamation est justifié.

Droit De Rétractation

S’il arrivait que pour une raison ou pour une autre, que vous n’avez pas satisfaction par rapport à un/des produit(s) comportant des défectuosité visibles, vous pourrez utiliser votre droit légal de Rétractation. En nous informant de votre souhait d’utiliser votre de Rétractation, 15 jours après réception par vous de votre commande. À compter de la date de votre signification d’utiliser votre droit de Rétractation, vous devrez donc nous restituer les produits avec leurs emballages d’origine. Les conditions que vous devez respecter sont les suivantes:

☆les les produits doivent être retournés complets (vous pouvez les essayés, mais pas les portés ni les lavés)

☆ils (les produits) sont défectueux, vous constatez que les produits comportent de gros défauts, sont abîmés, et que ceux-ci sont visibles.

☆Si vous ne respectez pas les conditions mentionnées ci-dessus, nous pourrons vous tenir responsable de la perte de valeur

Évènements hors de contrôle

Nous définissons un/des événements hors de contrôle de la manière suivante : actes ou événements n’émanant pas de notre volonté propre, incluant non exclusivement : émeutes, grèves, attaque/menaces d’attaques terroristes, guerre (déclarée ou non), troubles sociaux, épidémies, inondations, catastrophes naturelles, tempêtes, incendies, dysfonctionnements des communications et télécommunications.

Si cela affecte le bon déroulement de notre processus de livraisons, nous procéderons comme suit:

☆Nous vous tiendrons informé le plus rapidement possible

☆Nos obligations envers vous seront maintenues mais suspendues et le délai d’exécution de nos obligations seront pour toute la durée de l’événement hors de contrôle.

Si vous décidez de ne pas attendre une autre date de livraison et que vous souhaitez le remboursement,  vous pouvez faire annuler la commande. (Cf Annulation)